Politique de confidentialité

Conditions Générales d’Utilisation

Préambule

OXYGONE SÉCURITÉ, filiale d’un acteur majeur en travail temporaire, a donc pour vocation de devenir un partenaire incontournable dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes, capable de répondre aux besoins du secteur privé et public

Statistique du trafic

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Copyright

L’ensemble du Site www.oxygone-securite.fr relève de la législation française et à ce titre est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive d’OXYGONE SÉCURITÉ, à l’exception des vidéos dont la propriété est celle de nos différents clients, partenaires et/ou du Groupe WORK 2000 FORMAGEST.

Nous vous rappelons, que le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du Site www.oxygone-securite.fr, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce Site incluant notamment, mais non limitativement, le Groupe OXYGONE SÉCURITÉ, ainsi que les noms commerciaux détenus par les partenaires d’OXYGONE SÉCURITÉ est interdite sans l’autorisation des titulaires des droits.

Toutes les photographies du Site sont protégées par un copyright. Le copyright s’applique également aux logos, vidéos, photos mis à disposition par les clients et/ou partenaires d’OXYGONE SÉCURITÉ. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Responsable de traitement

En tant que représentant légal d’OXYGONE SÉCURITÉ dont le siège est situé au 45 Route de Lyon à Grenoble (38000), est une composante, le responsable de traitement est Monsieur Renaud GANTHERET.

Modifications

La présente version a été établie en Juin 2019. Pour différentes raisons, OXYGONE SÉCURITÉ, peut procéder à des modifications, des ajouts ou des corrections à la présente Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Veuillez consulter périodiquement la présente Conditions Générales d’Utilisation, en particulier avant de fournir des données personnelles vous concernant.

Liens hypertextes

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Ces sites partenaires sont indépendants du Site www.oxygone-securite.fr. Cette dernière n’édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion d’OXYGONE SÉCURITÉ au contenu de ces sites ni une association d’OXYGONE SÉCURITÉ avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites. OXYGONE SÉCURITÉ ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, opinions, services ou données disponibles sur ces sites.

Notification

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Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions générales dans lesquelles vous pourrez visiter le Site et bénéficier des Services, étant précisé que toute connexion au Site et aux Services est subordonnée au respect des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation, des Mentions Légales et de toute réglementation ou loi applicable. OXYGONE SÉCURITÉ se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment la Conditions Générales d’Utilisation. Il appartient en conséquence à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version de la Conditions Générales d’Utilisation en permanence sur le Site.

Marques

Toutes les marques citées ou utilisées sur le Site, sont la propriété de leur titulaire respectif. Cela s’applique également pour les vidéos et photos proposées sur les pages, qui demeurent la propriété de leurs ayants droits respectifs.

Déclaration de l’utilisateur:

En visitant le Site, Vous reconnaissez:

• avoir connaissance tant du principe que de la nature et du fonctionnement d’Internet, dont Vous acceptez les caractéristiques et les limites, notamment en ce qui concerne les délais de réponse, de consultation ou de transfert des données.
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• avoir connaissance du fait que OXYGONE SÉCURITÉ n’exerce ni ne peut exercer aucun contrôle, de quelque forme que ce soit, sur la nature ou les caractéristiques des données accessibles sur Internet et qui pourraient transiter par ses Services et qu’en conséquence, OXYGONE SÉCURITÉ ne peut assumer aucune responsabilité qui découlerait directement ou indirectement de ces données.
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• avoir connaissance du fait que des virus peuvent être introduits par des tiers sur Internet et reconnaître en conséquence qu’il Vous appartient de prendre toutes mesures propres à assurer la protection des données logiciels stockées sur votre matériel informatique. Par ailleurs vous vous engagez expressément à ne pas enregistrer de document ayant un virus.
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• qu’en utilisant le présent Site Web, Vous en assumez les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité des informations.

A ce titre, Vous Vous engagez expressément à respecter ou faire respecter les lois, les règlements et notamment les droits de la personnalité, les droits d’auteur, les droits des propriétaires de signes distinctifs et à pouvoir, à tout moment, sur simple demande écrite d’OXYGONE SÉCURITÉ, apporter la preuve de la réalité des vérifications que Vous avez opérées, au besoin par sondage, et des efforts que Vous aurez accompli dès la révélation d’une atteinte au droit de tiers pour faire cesser cette atteinte ainsi que les recommandations déontologiques qui figurent dans la Netiquette. Dans ce cadre, Vous reconnaissez avoir lu et accepté irrévocablement les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Responsabilités

OXYGONE SÉCURITÉ est une des sociétés du groupe WORK 2000 FORMAGEST, et n’assument aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent Site et déclinent toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.

Dispositions diverses

Les droits et obligations d’OXYGONE SÉCURITÉ résultant des présentes Conditions Générales d’Utilisation pourront être transférés à tout moment à un tiers au gré d’OXYGONE SÉCURITÉ. Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales d’Utilisation est tenue pour nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.

Bandeaux publicitaires

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Dans ce cadre, Vous acceptez qu’OXYGONE SÉCURITÉ affiche lesdits bandeaux publicitaires.
Les modalités et le champ de ces bandeaux publicitaires peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Langue des conditions

Seule la version française des présentes Conditions Générales d’Utilisation régiront vos rapports avec OXYGONE SÉCURITÉ. Toute traduction de la version française des présentes Conditions Générales d’Utilisation ne saurait prévaloir, en cas de contradiction entre les traductions et les stipulations de la version en langue française prévaudront.

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